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Fiche détaillée

Titre

Sécurité contre l'incendie. Règlement de sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public. Etablissements d'enseignement, colonies de vacances. Type R. Dispositions spécifiques et commentaires officiels

Auteurs

Centre de conseil technique aux collectivités territoriales (France)
France. Ministère de l'intérieur

Source

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Date de pubblication

1989

Nom géoraphique

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Sujet

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Thèma

CADRE-JURIDIQUE

Type de document

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Langue (ISO)

français

Droits

Association Urbamet

Série

MV 5934 | CDU 27777

Code d'identification

meddtl-urbamet-oai.fr:URBOUV00053202
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

urbandata

Projet soutenu par l'Association Urbandata
Le logiciel a été créé et mis en œuvre par NEXUS IT

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