Criterios de búsqueda
Se utilizaron los siguientes criterios en la búsqueda: Autor "Paris. Direction des finances"| Informazioni | |
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Tìtulo:
Création d'une Société publique locale d'aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles et dénommée 'Paris Batignolles Aménagement'
Autores:
Paris. Direction des finances | Paris. Direction de l'urbanisme
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Convention donnant droit à l'occupation des hippodromes d'Auteuil et de Longchamp au bois de Boulogne (16e)
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Dispositions permettant à la société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de participer à l'achat à la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM) de l'entrepôt Mac Donald (19e) et de réaliser l'aménagement du site et des ouvrages et constructions en superstructure : prise de participation de la SEMAVIP, à hauteur de 20 %, dans une société à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations et Icade foncière développement ; octroi par la Ville de Paris d'une avance conditionnelle en compte courant d'associé de 4 millions d'euros à la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) ; autorisation pour la SEMAVIP de souscrire avec la société à créer un contrat de prestations de service pour l'aménagement du site et la réalisation éventuelle d'ouvrages et constructions en superstructure
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Communication de M. le maire de Paris sur l'activité des Sociétés d'Economie Mixte
Autores:
Paris. Direction des finances
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Communication sur les rapports d'activité 2003 des sociétés d'économie mixte
Autores:
Paris. Direction des finances
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Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la Communauté d'agglomération d'Est Ensemble et à la Ville de Montreuil
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Proposition du Conseil de Paris d'extension des zones touristiques d'affluence exceptionnelle de la capitale, au boulevard Saint-Germain (6ème)
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Convention portant droit à l'occupation de l'immeuble domanial du Palais Brongniart. Séance du 31 mai 1999
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Modification du règlement et du plan de zonage de la publicité à Paris. Séance du 19 octobre 1998
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Modification du règlement des étalages et terrasses installées sur la voie publique
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Parc des expositions de Paris, porte de Versailles à Paris 15ème. Approbation du programme de rénovation et prorogation de la convention en cours. Séance du 25 mars 1996
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Tourisme (le) à Paris. Séance du 25 mai 1992
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Institution de la taxe de séjour à compter de 1994. Séance du 30 mai 1994
Autores:
Paris. Direction des finances
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Tìtulo:
Modification du règlement (séance du 22 mai 1995) des étalages et terrasses installées sur la voie publique
Autores:
Paris. Direction des finances
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